CONTRAT DE LICENCE

VOTRE UTILISATION DE NECK DIAGRAMS EST REGIE PAR LES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES :

ACCEPTATION DU CONTRAT DE LICENSE

Veuillez lire attentivement les conditions générales suivantes avant l'utilisation de Neck Diagram (le "logiciel"). A moins que vous n'ayez un contrat de license différent signé par Digital Software Technology, votre utilisation de ce logiciel implique que vous êtes en accord avec les termes du contrat. Si vous n'acceptez pas toutes ces conditions générales, vous devez cesser d'utiliser ce Logiciel immédiatement.

 

COPYRIGHT - DROITS D'AUTEUR

Le client reconnaît que le Logiciel, la Clé de Licence et le manuel de l'utilisateur accompagnant ("la Documentation") sont protégés par des droits d’auteur détenus par Digital Software Technology et que le client n'a aucun droit dans les exceptions précédentes sauf expressément accordé.

 

VERSION D'ESSAI - 20 UTILISATIONS GRATUITES

Ce n'est pas un logiciel gratuit en tant que tel. Digital Software Technology vous accorde par la présente une license limitée non exclusive, nominative, autorisée pour utiliser le Logiciel gratuitement pour vingt (20) utilisations. L'utilisation du Logiciel au-delà de la période d'essai limitée à vingt utilisations (20 utilisations) exige l'achat d'une Clé de Licence comme décrit ci-dessous. L'utilisation du Logiciel au-delà de la période d'essai limitée à vingt utilisations (20 utilisations) sans l'achat d'une Clé de Licence est une violation des lois sur les droits d'auteur britanniques et internationales.

 

CLE DE LICENSE

Une Clé Unique qui vous permettra d'utiliser le Logiciel au-delà des vingt utilisations (20 utilisations) de la période d'essai, une "Clé de Licence" peut être achetée sur le site Web de Neck Diagrams, qui est actuellement http://www.neckdiagrams.com. Les Clés de Licence peuvent être achetées pour des utilisateurs seuls (uniques) et sont évaluées selon le tarif sur le site Web de Neck Diagrams. Sur l'achat d'une Clé de Licence, Digital Software Technology vous accorde par la présente une licence non exclusive, nominative pour utiliser le Logiciel comme suit :

Clé de License Personnelle : Une Clé de License pour un simple utilisateur ("Clé Personnelle") peut soit être utilisée par un utilisateur seul (simple) qui utilise le Logiciel personnellement sur un ou plusieurs ordinateurs, ou installé sur un seul ordinateur utilisé par plusieurs personnes, mais pas les deux à la fois.

Vous serez tenus responsables de garder la Clé de Licence dans un emplacement sûr et il vous est formellement interdit de distribuer la Clé de Licence, intentionnellement ou involontairement, à n'importe quel tiers. En cas de perte ou de distribution de la Clé de License, il sera exigé au client de payer des honoraires de rétablissement à la discrétion de Digital Software Technology.

 

DISTRIBUTION DU LOGICIEL

À condition que vous ne copiiez pas ou ne distribuiez pas la Clé de Licence et que vous incluez une copie de ce Contrat de licence, vous pouvez (a) faire des copies de ce Logiciel ; (b) donner des copies exactes, inchangées de ce Logiciel à quelqu'un ; et (c) distribuer le Logiciel dans sa forme inchangée via des moyens électroniques. Il vous est formellement interdit de facturer et de toucher n'importe quel sorte d'honoraires pour de telles copies.

 

CONDITIONS GENERALES

Vous pourrez continuer d'utiliser le Logiciel aussi longtemps que vous observez les conditions générales de ce Contrat de Licence. Digital Software Technology peut mettre un terme à ce Contrat de Licence immédiatement en vous le signalant au cas où Digital Software Technology aurait des raisons de croire que vous avez violé ce Contrat de Licence. Après avoir été avisé, vous devrez cesser immédiatement l'utilisation du Logiciel, de la Clé de License et de la Documentation et n'aurez droit à un aucun remboursement d'aucune sorte de notre part.

 

LOIS EN VIGUEUR

La validité et l'interprétation de ce Contrat sont régis selon la législation des lois du Royaume-Uni. Le client reconnaît que les cours de justice localisées à Londres, Angleterre, seront seules recevables pour d'éventuelles actions en justice relevant de ce Contrat et le client consent donc, par la présente, à la juridiction exclusive et au lieu de ces cours de justice.

 

CONDITIONS DE GARANTIE

LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ». DIGITAL SOFTWARE TECHNOLOGY DÉMENT TOUTES GARANTIES, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, SANS AUCUNE LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT DIGITAL SOFTWARE TECHNOLOGY SERA LIMITÉE EXCLUSIVEMENT AU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT.